Délibérations

N° d’ordreObjet de la délibérationDécisionSéance du …Mise en ligne le …
2024-19
2024-18
2024-07
2024-16
2024-15
2024-14
2024-13
2024-12Complément apporté au plan d’amortissement de la Communeunanimité07/03/202411/03/2024
2024-11Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques en toiture du CTM – Adoption du programme et du plan de financement – Demande de subvention à la Métropole de Lyon unanimité07/03/202411/03/2024
2023-10Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelleunanimité07/03/202411/03/2024
2024-09Adoption du programme d’actions des PENAP 2024-2028unanimité07/03/202411/03/2024
2024-08Rectification du budget prévisionnel du RPE pour 2024 et des participations prévisionnelles de chaque commune membre de l’entente unanimité07/03/202411/03/2024
2024-07Création d’un emploi non permanent d’ATSEM pour accroissement temporaire d’activitéunanimité01/02/202405/02/2024
2024-06Modification de la délibération n°2023-38 du 15 décembre 2023 relative à la création d’un emploi non permanent aux services administratifsunanimité01/02/202405/02/2024
2024-05Convention relative à la collecte et au réemploi de livres désaffectés et d’occasion auprès de RECYCLELIVRE.COM entreprise sociale et solidaire – Autorisation de signatureunanimité01/02/202405/02/2024
2024-04Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux avec la SEMCODA – Autorisation de signatureunanimité01/02/202405/02/2024
2024-03Convention d’objectifs et de financement 2024-2026 avec l’Association Intercommunale d’Aide à Domicile Saône Mont d’Or – Autorisation de signatureunanimité01/02/202405/02/2024
2024-02Convention annuelle avec le COS du Grand Lyon – Autorisation de signatureunanimité01/02/202405/02/2024
2024-01Instauration du télétravail au sein des services municipaux de Montanayunanimité01/02/202405/02/2024

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